Conditions Générales d'Utilisation

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE LA PLATEFORME NUMERIQUE NOSRIVERAINS AINSI QUE DE TOUS SES SERVICES ASSOCIÉS.

(Voir aussi notre Politique de Confidentialité en annexe)

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « Les Conditions d’Utilisation » ou « CGU ») régissent les rapports entre : La société Juloa SARL, dont le siège social est situé au 57 TER chemin de Lafitte, 31410 Noé, (ci-après désignée « Juloa ») exploitant le Site internet www.nosRiverains.com (ci-après « Le site ») et les applications associées (notamment mobiles et tablettes), ci-après désignées « nosRiverains »

D’une part, ET Les Utilisateurs de la plateforme internet accessible à l’adresse url www.nosRiverains.com ainsi que des applications associées, ci-après désignés « Les Utilisateurs» ou « L’Utilisateur »

D’autre part.

Nous distinguons deux types d’Utilisateurs :

–les Utilisateurs Particuliers, pour lesquels l’inscription est gratuite et qui s’identifient eux-mêmes lors de la création de leur profil sur la plateforme. Pour les Utilisateurs Particuliers, les présentes CGU s’appliquent pleinement.

–les Utilisateurs Organisations, pour lesquels l’inscription est payante et pour lesquels Juloa est la seule habilitée à pouvoir créer les profils Utilisateurs. Pour les Utilisateurs Organisations, les Conditions Générales de Ventes prévalent sur les CGU. Pour toute question relative aux CGU Entreprises, il est possible de contacter Juloa par mail à l’adresse suivante : contact@nosRiverains.com

Lorsqu’il n’est pas précisé si l’Utilisateur est Particulier ou Organisation, les conditions s’appliquent aux 2 types d’Utilisateurs.

Juloa exploite une plateforme internet accessible à l’adresse www.nosRiverains.com, ainsi que les applications mobile (iOS, Android) du même nom, au moyen des technologies disponibles, et notamment de serveurs internet dédiés et d’applications mobiles, et permettant à des Utilisateurs particuliers d’échanger avec des Utilisateurs d’entreprises voisines de leur lieu de vie. Cette plateforme numérique offre aux Utilisateurs un certain nombre de fonctionnalités (remontées, fil d’actualité, Alertes, partage de documents, sondages…) dédiées à la communication de proximité et à l’animation de celle-ci (ci-après dénommées « Le Service » ou « Les Services »). En accédant aux Services et en s’y inscrivant préalablement à son utilisation, l’Utilisateur reconnait remplir les conditions pour bénéficier de la qualité d’Utilisateur définies à l’article 3.1 ci-après. L’Utilisateur doit, au préalable, avoir pris connaissance des présentes Conditions d’Utilisation et accepter de s’y conformer sans aucune réserve. L’acceptation des présentes Conditions d’Utilisation constituent en conséquence un accord contractuel entre lui et Juloa (ci-après dénommé « Le Contrat »).

La marque « NosRiverains » est la propriété intégrale de Juloa (Dépôt de marque INPI n° 17 4 368 376). Ces Conditions d’Utilisation sont la propriété exclusive de Juloa, toute copie ou exploitation même partielle de celles-ci est strictement interdite. Si l’Utilisateur refuse de se conformer à l’une des obligations et conditions contenues dans les présentes Conditions d’Utilisation, il est invité à ne pas accéder ni à utiliser le Service. Après avoir obtenu les informations qui lui était nécessaires pour juger de l’adéquation des Services à ses besoins et après avoir pu vérifier que ces Services répondaient à ses besoins, l’Utilisateur a exprimé sa volonté d’utiliser, les Services qui seront accessibles en mode SaaS via le Site.

ARTICLE 1. OBJET

Les présentes Conditions d’Utilisation ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’Utilisateur est autorisé à utiliser les Services.

ARTICLE 2. ENTREE EN VIGUEUR – DUREE

Les Conditions d’Utilisation entrent en vigueur et prennent effet à compter de la souscription des Services, soit l’acceptation par l’Utilisateur des Conditions d’Utilisation. Le Contrat est conclu pour une durée indéterminée.

ARTICLE 3. INSCRIPTION AU SERVICE

3.1. Le statut d’Utilisateur

Pour devenir Utilisateur, l’Utilisateur doit avoir atteint l’âge de la majorité légale et/ou avoir la capacité pour conclure un contrat au sens de la loi, et avoir accepté les présentes Conditions d’Utilisation sans aucune réserve. Le statut d’Utilisateur est réservé aux personnes physiques. Les personnes morales (entreprises, collectivités, associations,…) ne peuvent pas créer un compte en leur nom. Il leur sera demandé d’inscrire des personnes physiques de leur organisation. Juloa se réserve le droit de supprimer sans avertissement toute inscription qui ne respecterait pas les conditions susmentionnées.

3.2. Inscription préalable et obligatoire pour l’accès au Service

Afin de bénéficier du Service, l’Utilisateur Particulier devra au préalable s’inscrire en remplissant le formulaire d’inscription, accessible en ligne sur le Site ou l’application (IOS ou Android) (Ci-après dénommé « Le Formulaire »).

En remplissant ce Formulaire, l’Utilisateur Particulier confirme avoir pris connaissance des présentes Conditions d’Utilisation et accepter de s’y soumettre sans réserve. En remplissant le Formulaire, l’Utilisateur Particulier garantit à Juloa avoir fourni des informations exactes, véridiques, à jour et complètes concernant son identité et ses coordonnées. Il s’engage notamment à fournir une adresse électronique effective et dont il est propriétaire. S’il n’agit pas pour son propre compte, il garantit agir pour le compte d’une personne physique répondant aux conditions qui précèdent, qu’il représente légalement ou l’ayant expressément mandaté et l’ayant autorisé à communiquer les informations nécessaires à l’utilisation du Service, dans les conditions définies aux présentes.

L’Utilisateur s’engage à mettre à jour régulièrement l’ensemble des informations le concernant relatives via la rubrique « Mon Compte ». L’Utilisateur est informé que Juloa pourra procéder au contrôle des Formulaires renseignés par l’intermédiaire du Site et est en droit de suspendre la fourniture du Service à tout Utilisateur dont les modalités d’inscription violeraient les présentes Conditions d’Utilisation, dans les conditions prévues à l’article 5 des présentes.

Dans l’hypothèse où L’Utilisateur fournirait des données fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, Juloa sera en droit de suspendre ou de résilier LE Contrat et son compte et de lui refuser, à l’avenir, l’accès à tout ou partie du Service, dans les conditions prévues à l’article 5 des présentes.

Dans l’hypothèse où L’Utilisateur aurait violé les lois applicables, notamment pénales, ou celles visant à protéger les droits d’un tiers, ou si sa conduite a nui aux intérêts d’une personne, quelle qu’elle soit, y compris Juloa ou toute société ayant un lien légal avec Juloa, ou à l’utilisation du Service par un autre Utilisateur, Juloa sera en droit de suspendre ou de résilier le Contrat et son compte, sans préavis, et de lui refuser à l’avenir l’accès à tout ou partie du Service, dans les conditions prévues à l’article 5 des présentes. Juloa n’est en aucun cas responsable vis-à-vis des Utilisateurs et des tiers des erreurs, omissions, imprécisions pouvant être relevées dans les informations fournies par un Utilisateur. À ce jour, le Service n’est ouvert qu’aux résidents domiciliés en France (y compris Dom Tom, Corse, et Monaco), Suisse, Luxembourg, Belgique, et la région QUEBEC au Canada.

3.4. Compte de Utilisateur et mot de passe

L’Utilisateur s’engage à ne créer qu’un seul compte correspondant à son profil. Le login et le mot de passe choisis par l’Utilisateur lors de l’inscription permettent d’accéder au Service. Ces données sont confidentielles. L’Utilisateur est seul responsable de tout usage qui pourrait être fait de ses login et mot de passe, et seul garant de leur confidentialité, ainsi que de toute utilisation de son compte. L’Utilisateur s’engage à informer Juloa immédiatement de toute utilisation non autorisée de son compte, et de toute atteinte à la confidentialité et à la sécurité de ses moyens d’identification, en nous contactant à l’adresse mail : contact@nosRiverains.com. Si Juloa a des motifs légitimes de penser que la sécurité du Service est violée ou que celui-ci est mal utilisé du fait d’une utilisation non autorisée des moyens d’identification de l’Utilisateur, elle pourra procéder à la suspension temporaire du compte nosriverains afin notamment de préserver l’intégrité du Site et des données, et, si cela apparaît approprié, exiger la modification de ses moyens d’identification. Dans l’hypothèse où l’Utilisateur souhaiterait procéder à la modification de ses moyens d’identification, il lui suffit de se rendre sur le Site et de modifier ses éléments dans la rubrique « Mon Compte ».

Dans l’hypothèse où ses moyens d’identification seront parvenus entre les mains de tiers par sa faute, l’Utilisateur sera seul responsable de toute utilisation de ses moyens d’identification et de l’utilisation du Service faite en conséquence.

Juloa ne pourra en aucun cas être tenue responsable de toute perte ou tout dommage résultant d’un non-respect des obligations de l’Utilisateur stipulée au présent article. Juloa se réserve le droit de désactiver le compte de l’Utilisateur à l’issue d’une période d’inactivité totale de son compte égale ou supérieure à trois (12) mois.

3.6. Utilisateurs Organisations

La création de ce type d’Utilisateur est conditionnée à l’acception de l’offre d’abonnement dédiée aux entreprises et collectivités, et aux conditions d’utilisation / commerciales associées. Cette offre qui intègre un panel de services spécialement conçus pour les Organisations est décrite sur www.nosRiverains.com. Nous vous invitons à contacter l’équipe Juloa pour plus d’informations.

3.7. Validation de changement de domiciliation

En cas de changement de domiciliation de l’Utilisateur et si l’Utilisateur désire continuer de bénéficier du Service, l’Utilisateur devra informer Juloa par voie de mail : contact@nosRiverains.com. Seul Juloa pourra procéder au changement d’adresse d’un compte Utilisateur. Cette procédure est nécessaire afin de garantir des échanges en toute confiance sur le Site pour l’ensemble de ses Services. Plus d’informations en 4.2

ARTICLE 4. UTILISATION / EXPLOITATION DU SERVICE

4.1. Respect des règles d’usages

Sous réserve du respect des conditions d’inscriptions prévues à l’article 1, l’Utilisateur est en mesure de profiter des fonctionnalités et des Services. D’une manière générale, l’Utilisateur s’interdit, dans le cadre de l’utilisation des Services, de se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit, tels que l’émission, l’édition, la mise en ligne ou la diffusion de données et/ou de contenus qui seraient contraires à la loi, porteraient atteinte à l’ordre public, ou aux droits de Juloa ou de tiers. En particulier, sans que cette liste soit limitative, L’Utilisateur s’engage, dans son utilisation des Services, à respecter les règles suivantes :

Ne pas utiliser de fausse identité en vue de tromper autrui ; Se conformer aux lois en vigueur et respecter les droits des tiers, ainsi que les présentes stipulations contractuelles ; Communiquer des informations exactes lors de son inscription et de l’utilisation du Site ; Utiliser le Service de manière loyale, conformément à sa finalité professionnelle exclusivement, et conformément aux dispositions légales, réglementaires et aux usages en vigueur ; Respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux contenus fournis par Juloa et par les autres Utilisateurs, ainsi que les droits de propriété intellectuelle des tiers ; par suite, chaque Utilisateur s’interdit de reproduire et/ou communiquer au public, par l’intermédiaire du Site, un ou plusieurs contenus sans l’autorisation des titulaires des droits afférents à ces contenus, lorsqu’elle est requise ; Ne pas détourner ou tenter de détourner l’une quelconque des fonctionnalités du Service hors de son usage normal tel que défini aux présentes CGU ; Ne pas surcharger le Service de quelque façon que ce soit ; Ne pas récupérer de manière massive et sans autorisation préalable des informations contenues sur le Service ; Ne pas utiliser, pour naviguer sur le Service et utiliser le Service, un logiciel robot ou tout autre procédé ou outil automatisé équivalent ; S’engager à ne communiquer à Juloa et aux autres Utilisateurs que les informations dont il considère que la diffusion ne peut en aucun cas être préjudiciable ni à lui-même, ni aux autres Utilisateurs, ni à Juloa, ni aux tiers ; S’interdire de diffuser des informations ou contenus non conformes à la réalité ; Ne pas diffuser des données, informations ou contenus à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, ou à caractère politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu qui serait contraire aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs ; Ne pas diffuser des données, informations ou contenus ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, d’empêcher l’utilisation normale du Site, ou d’interrompre et/ou de ralentir la circulation normale des communications entre les Utilisateurs ; Ne pas utiliser le Service pour envoyer massivement des messages non sollicités (publicitaires ou autres) ; Ne pas effectuer d’actions publicitaires sans accord préalable et explicite de Juloa ;

Ne pas collecter des informations sur des tiers, y compris des adresses électroniques, afin de les utiliser pour l’envoi de sollicitations commerciales ou équivalentes, ou de les intégrer au sein d’un service de référencement ou équivalent, gratuit ou payant, ou encore afin d’effectuer de la veille concurrentielle ; ne pas utiliser le Service, directement ou indirectement, pour mettre en œuvre des pratiques assimilables à des ventes, sans accord préalable et explicite de Juloa ; S’interdire de participer directement ou indirectement, à la mise en place ou au développement d’un réseau visant à mettre en œuvre des pratiques assimilables à des ventes en réseau, au recrutement d’adhérents, d’affiliés ou de vendeurs à domicile indépendants, à des fins de constitution d’un tel réseau ou autres pratiques similaires ; S’interdire de participer directement ou indirectement, à la mise en place ou au développement d’un réseau concurrent du Service. En cas de manquement par un Utilisateur à l’une ou plusieurs de ces règles, Juloa se réserve le droit de suspendre et/ou de résilier unilatéralement Le Contrat, de bloquer le(s) compte(s) De l’Utilisateur concerné, de supprimer automatiquement les messages litigieux, d’empêcher la publication de tout ou partie du profil de l’Utilisateur, et/ou de bloquer son accès à tout ou partie du Service, de façon temporaire ou définitive, sans aucune contrepartie, selon les modalités prévues à l’article 5 ci-après. Les Utilisateurs peuvent signaler un comportement ou un contenu sur le Service manifestement contraire aux règles ci-dessus énoncées, en le décrivant, ainsi que sa localisation sur le Site, de la manière la plus précise qui soit, en nous écrivant à l’adresse mail : contact@nosRiverains.com.

Les Utilisateurs sont néanmoins informés que tout signalement abusif peut être lui-même sanctionné conformément à la réglementation applicable. Enfin, l’Utilisateur reconnait avoir vérifié que la configuration informatique dont il dispose est adéquate, ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement. Les équipements (ordinateur, téléphone mobile, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l’accès aux Services sont à la charge exclusive de l’Utilisateur, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation.

4.2. Validation / certification de profil

Par défaut, un Utilisateur Particulier inscrit sur le Site n’est pas certifié. Juloa se laisse la possibilité de vérifier, par tous les moyens à sa disposition, que l’Utilisateur Particulier réside bien à l’adresse qu’il a indiqué lors de son inscription. Si Juloa obtient une adresse différente de celle précisée par l’Utilisateur, elle s’autorise à demander à l’Utilisateur de lui fournir un justificatif de domicile. En cas de non réception du dit justificatif dans un délai de 30 jours, Juloa clôturera le compte de l’Utilisateur.

ARTICLE 5. FONCTIONNALITES D’ECHANGE

Les Services incluent des fonctionnalités de communication et d’échange, sous différentes appellations : remontées, posts, informations, évènements, sondages… Les Utilisateurs peuvent mettre en ligne des données, informations et plus généralement du contenu et échanger des informations dans le cadre de ces fonctionnalités dans le strict respect de la loi et des présentes Conditions d’Utilisation.

Toutefois, dans l’hypothèse où Juloa serait dument informée qu’un contenu manifestement illicite serait diffusé par le biais de ces fonctionnalités, cette dernière pourrait être amenée à le supprimer sans notification préalable de sa part à l’Utilisateur ayant fourni ledit contenu. Une attention sera notamment portée aux contenus de type multimédia : image, son et vidéo. Ceux-ci devront être conformes aux droits en vigueur, notamment en ce qui concerne la propriété intellectuelle.

ARTICLE 6. PUBLICITE

Juloa ne diffuse aucune forme de publicité par l’intermédiaire de ses services. Juloa interdit, pour les Utilisateurs Entreprise, toute forme de publicité ou de démarchage commercial auprès des Utilisateurs Particuliers.

Si un Utilisateur Particulier subi un démarchage commercial de la part d’un Utilisateur Entreprise, il est prié de nous en informer au plus tôt. Juloa prendra alors toutes les dispositions prévues dans ses Conditions Générales de Vente pour mettre en demeure l’Utilisateur Entreprise de stopper toute publicité.

ARTICLE 7. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Juloa est propriétaire du Service, des sites et applications associé(e)s, tant dans ses aspects visuels, graphiques, techniques, conceptuels, textuels ou autres, sous la seule réserve des contenus fournis par les Utilisateurs eux-mêmes. En particulier, le Site et les Services sont fournis au moyen de logiciels et de bases de données conçus et développés par Juloa, qui lui appartiennent ou sur lesquels elle dispose des droits de propriété intellectuelle. L’utilisation du Site et des Services ne donne à l’Utilisateur aucun droit sur l’un quelconque de ces éléments, sous réserve des droits afférents aux contenus fournis par les Utilisateurs eux-mêmes. L’acceptation des présentes Conditions d’Utilisation vaut reconnaissance par l’Utilisateur des droits de propriété intellectuelle de Juloa ci-dessus énumérés et l’engagement de les respecter.

7.1. Licence d’utilisation du Site et des Services

Juloa accorde à l’Utilisateur une licence non exclusive, personnelle et non transférable l’autorisant à utiliser Le Site et les Services, à titre strictement personnel, conformément aux présentes Conditions d’Utilisation et, en particulier, conformément à la finalité du Site et des Services (ci- après désignée « La Licence»).

Toute autre exploitation ou utilisation du Site, des Services, de leur contenu et notamment des données qu’ils contiennent est exclue du domaine de la présente Licence, sauf autorisation écrite et préalable de Juloa. En particulier, toute extraction, ou réutilisation au-delà de l’usage normal du Site, des données contenues dans Le Site et/ou Le Service est strictement interdite à l’Utilisateur.

7.2. Licence d’utilisation sur les contenus mis en ligne par les Utilisateurs

Afin de permettre la fourniture des Services et conformément à la finalité du Site, l’Utilisateur concède à Juloa une licence non exclusive d’utilisation du contenu et des données qu’il intègre et/ou met en ligne via le Site. L’Utilisateur garantit à Juloa que les données, informations ou contenu(s) en cause sont conformes à la loi et ne portent pas atteinte aux droits d’autrui.

Juloa n’acquiert aucun droit de propriété sur les données, informations et/ ou contenus fournis par les Utilisateurs. En publiant ses données, informations et/ou contenus sur le Site, chaque Utilisateur accepte qu’ils soient diffusés sur ledit Site et accessibles aux autres Utilisateurs ainsi qu’aux tiers.

Par suite, chaque Utilisateur autorise les autres Utilisateurs à consulter ses données personnelles qu’il a préalablement communiqué et à les utiliser pour prendre contact avec lui. Il accepte expressément cette utilisation qui relève de l’essence même du Site et du Service.

Aux seules fins d’exécution des Services, l’Utilisateur autorise Juloa à reproduire, représenter, adapter et traduire le contenu et les données fournies par lui via Le Site, dans les conditions ci-après définies : Juloa est autorisée à reproduire tout ou partie du contenu fourni par l’Utilisateur sur tout support d’enregistrement numérique, actuel ou futur, et notamment, sans que cette liste soit limitative, sur tout serveur, disque dur, amovible ou non, carte mémoire, ou tout autre support équivalent, en tout format et par tout procédé connu et inconnu à ce jour, dans la mesure nécessaire à toute opération de stockage, sauvegarde, transmission ou téléchargement impliquée par le fonctionnement du Site et la fourniture des Services.

Juloa est autorisée à adapter et traduire le contenu des Utilisateurs, ainsi qu’à reproduire ces adaptations sur tout support numérique, actuel ou futur, stipulé ci-dessus, dans le but de fournir les Services, notamment en différentes langues. Ce droit inclut la faculté de réaliser, dans le respect du droit moral de l’Utilisateur, des modifications de la mise en forme de son contenu aux fins de respecter la charte graphique du Site et/ou de le rendre compatible avec ses performances techniques ou les formats pertinents, en vue de son insertion et/ou sa publication via le Site. Cette autorisation a pour but de permettre à Juloa la diffusion par réseau numérique et selon tout protocole de communication, et notamment Internet, ainsi que la mise à disposition au public, du contenu des Utilisateurs, de manière que toute personne puisse y avoir accès de l’endroit et au moment qu’elle choisit individuellement, via le Site, conformément au paramétrage défini par chaque Utilisateur. Cette licence est consentie pour le monde entier et pour la durée des Conditions d’Utilisation.

Dans l’hypothèse où une atteinte manifeste serait portée à des droits de propriété intellectuelle sur le Site, la personne ayant intérêt à ce que son droit soit préservé est invitée à signaler à Juloa cette atteinte par mail (contact@nosRiverains.com).

7.3. Photographies

L’insertion de logos ou d’adresse de site internet sur les photos reste strictement interdite. Il est interdit d’insérer des photos comportant :

Enfants mineurs reconnaissables ; Logos (à l’exception des catégories d’annonces Emploi et Services) ; Lien vers un site internet ;

ARTICLE 8. RESPONSABILITE DE L’UTILISATEUR

Tous matériels et logiciels nécessaires à l’accès au Site, aux applications et à l’utilisation des Services restent exclusivement à la charge de l’Utilisateur. Il lui appartient de prendre toutes mesures appropriées de façon à protéger ses propres données, systèmes informatiques et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus. L’usage des informations, messages ou données de toute nature disponibles par l’intermédiaire des Services relève de la seule responsabilité de l’Utilisateur, et les décisions ou actions que celui-ci serait amené à prendre ou à mener en considération de ces informations ne sauraient engager d’autre responsabilité que celle de l’Utilisateur.

L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Service et du Site, et plus généralement de toute utilisation ou opération faite à partir de son compte et de son profil. L’Utilisateur est responsable de toutes données et informations le concernant qu’il a mis en ligne ainsi que de tout contenu qu’il a fourni, que ces données, ou contenus soient accessibles et/ou transmis au public via l’un des espaces de communication ou d’échanges du Site ou adressés à quiconque par courrier électronique, ou qu’il aurait stockés sur son espace personnel au sein du Site.

L’Utilisateur reconnait expressément que Juloa n’exerce pas de contrôle a priori sur lesdits contenus et données et qu’elle n’a pas d’obligation générale de surveillance des données et contenus des Utilisateurs stockés et diffusés via Le Site.

L’Utilisateur est seul responsable, à l’égard de Juloa et, le cas échéant, de tous tiers, de tous dommages, directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, causés par une information ou tout autre élément de contenu communiqué, transmis ou diffusé par l’Utilisateur à l’occasion de l’utilisation du Service, ainsi que de tout manquement quelconque de sa part aux présentes Conditions d’Utilisation.

ARTICLE 9. RESPONSABILITE DE JULOA

Dans le cadre de l’exécution des présentes Conditions d’Utilisation, Juloa est soumis, de convention expresse, à une obligation de moyens. La responsabilité de Juloa, quelle qu’en soit le fondement, ne pourra être engagée que pour des dommages directs subis par l’Utilisateur du fait d’une faute contractuelle exclusivement imputable à Juloa et démontrée par l’Utilisateur. Juloa ne peut être tenue pour responsable des préjudices indirects notamment en cas de défaillances des opérateurs de télécommunication et notamment en cas de défaut de réseau GSM ou Internet de l’Utilisateur ; toute perte, altération ou modification de l’intégrité des données de l’Utilisateur ; toute utilisation anormale ou non-conforme des Services par l’Utilisateur ; toute utilisation des Services à des fins illégales ; de toute prestation exécutée pour l’Utilisateur par un tiers ou par un sous-traitant.

Juloa ne vérifie pas la véracité des informations fournies par le(s) Utilisateur(s) et décline toute responsabilité quant à l’inexactitude, l’inadéquation ou l’illicéité desdites informations. Juloa ne pourra, en aucun cas, être tenue responsable des données, informations et/ou du contenu fournis par un Utilisateur, accessibles ou non au public, de l’absence de véracité desdites données, informations ou contenu, des erreurs ou omissions qu’ils pourraient comporter, ainsi que des dommages consécutifs à l’utilisation de tout contenu fourni par un Utilisateur, affiché ou transmis par courrier électronique ou toutes autres manières, via le Site.

Juloa n’a pas d’obligation générale de suppression d’un contenu qui ne paraitrait pas manifestement illicite, nonobstant son signalement. Juloa ne pourra en aucun cas être tenue responsable de toute conséquence qui pourrait survenir au cours, ou à l’issue, de rencontres ou prises de contact entre plusieurs Utilisateurs ou non Utilisateurs, à la suite à l’utilisation du Site et des Services.

La responsabilité de Juloa ne saurait être engagée en cas d’interruption d’accès aux Services du fait d’opérations de maintenance, de mises à jour ou d’améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou la présentation, dès lors que ces interruptions seront signalées et qu’elles n’excéderont pas les usages en la matière.

Juloa pourra interrompre temporairement ou définitivement l’accès aux Services, notamment en cas de cessation par elle de l’activité en cause, ou en cas de liquidation judiciaire ou amiable de l’entreprise ; dans ces dernières hypothèses, les présentes Conditions d’Utilisation seront résiliées de plein droit. Juloa se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier toute information figurant sur le site dans le cadre de sa mise à jour ou de la correction d’erreurs ou d’inexactitudes. Juloa n’est pas responsable du contenu des sites internet tiers vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur le site.

Les Parties conviennent qu’en tout état de cause la responsabilité de Juloa, tous préjudices subis, toutes causes et tous faits générateurs, est plafonnée au montant effectivement payées par l’Utilisateur durant l’année précédant l’apparition du premier fait générateur de responsabilité ou durant l’année en cours dans le cas d’une première année de facturation. Les Parties reconnaissent que les prix convenus reflètent la répartition du risque et la limitation de responsabilité qui en résulte. Elles reconnaissent également que le montant du plafond négocié et accepté entre elles dans les termes prévus au présent article n’est pas dérisoire et ne contredit pas la portée de l’obligation fut-elle essentielle souscrite par Juloa.

ARTICLE 10. GARANTIES

L’Utilisateur garantit (i) qu’il détient tous les droits et autorisations nécessaires pour permettre à Juloa d’exécuter ses obligations au titre des présentes Conditions d’Utilisation (ii) Juloa contre toute instance, action, ou demande de tout Utilisateur ou tiers en relation avec l’exécution des Conditions d’Utilisation.

Juloa n’accorde aucune garantie, qu’elle soit expresse, implicite, légale ou autre, et exclut toutes garanties implicites, y compris des garanties d’adaptation des Services à un objectif spécifique, et ce dans les limites autorisées par la loi applicable.

Sans limitation du caractère général des dispositions énoncées ci-dessus, Juloa ne déclare ni ne garantit que l’utilisation des Services répondra aux besoins spécifiques de l’Utilisateur ou que cette utilisation sera ininterrompue, diligente, sécurisée ou exempte d’erreurs.

ARTICLE 11. DONNEES PERSONNELLES

Les Parties conviennent de se conformer respectivement à la réglementation relative aux données personnelles et en particulier à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à tout règlement européen applicable, notamment le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil et l’ensemble des recommandations, délibérations et autres normes édictées par la Commission Nationale de l’informatique et Libertés (ci-après la « Réglementation Informatique et Libertés »).

Les données à caractère personnel des Utilisateurs sont stockées par Juloa sur des serveurs informatique, hébergés par la société OVH, en vue de leur traitement dans le cadre de l’utilisation des Services. Juloa traite les données à caractère personnel des Utilisateurs qu’elle a collectées conformément à la règlementation de la CNIL (dépôt n° 2142934).

Toutes les données à caractère personnel transmises par l’Utilisateur dans le cadre de l’utilisation des Services sont recueillies légalement et loyalement. Elles ont pour finalité l’utilisation, le développement et la fourniture des Services et peuvent donc être utilisées par Juloa à cette fin.

Le Formulaire d’inscription présent sur le Site permet à l’Utilisateur de s’inscrire aux Services en communiquant à Juloa certaines données à caractère personnel le concernant ainsi que de son foyer. Le caractère obligatoire ou facultatif de la communication des données sollicitées est mentionné sur le Formulaire pour chaque champ de collecte. Dans le cas où la communication des données est obligatoire, l’absence de leur communication aura pour conséquence l’absence de traitement de la demande d’inscription De l’Utilisateur.

Juloa ne communique pas les données personnelles des Utilisateurs à des tiers, sous réserve que la communication de telles données est imposée par la réglementation en vigueur, notamment à la requête de l’autorité judiciaire. Les données à caractère personnel communiquées par l’Utilisateur seront détruites deux (2) ans après sa dernière connexion aux Services ou lors de la résiliation des Conditions d’Utilisation, à sa demande expresse.

L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant traitées par Juloa, ainsi que du droit de s’opposer à la communication de ces données à des tiers pour de justes motifs. L’Utilisateur peut exercer ces droits en écrivant à l’adresse électronique suivante : support@juloa.com

En plus des obligations légales en vigueur, l’Utilisateur dispose de services de masquage de ses données personnelles proposé par Juloa, nommées « Mode anonyme », dont le fonctionnement reste à la discrétion de Juloa, lui permettant de limiter l’exposition de ses données à l’attention d’autres Utilisateurs. Ces Fonctions de Confidentialité peuvent regrouper des fonctionnalités telles qu’un masquage du nom de famille, du mail, du numéro de téléphone ou de l’adresse de l’Utilisateur.

L’Utilisateur peut avoir accès à ses données personnelles sur simple demande en écrivant à l’adresse électronique suivante : support@juloa.com. Toutefois, cet accès peut lui être refusé dans les cas prévus par la loi. L’Utilisateur garantit qu’il ne traitera pas, dans le cadre des Services, de données sensibles au sens de la loi et qu’il est le seul qui détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel concernant les Données.

ARTICLE 12. RESILIATION

De plein droit, Juloa pourra suspendre immédiatement l’accès aux Services, en cas de non-respect des présentes Conditions d’Utilisation par l’Utilisateur. Dans cette hypothèse, Juloa notifiera cette suspension à l’Utilisateur par courrier électronique, et le mettra en demeure de faire cesser cette violation.

A l’issue d’un délai de sept (7) jours à compter de cette notification restée sans effet, Juloa pourra résilier de plein droit les Conditions d’Utilisation, par courrier électronique, sans préjudice de tous dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre en réparation du préjudice résultant pour elle de cette situation en raison du manquement de l’Utilisateur. Il est par ailleurs rappelé que, en cas de violation manifeste de la réglementation applicable ou des obligations stipulées à l’article 2 des présentes par l’Utilisateur, Juloa pourra suspendre l’accès au Service en cause et/ou supprimer le compte de l’Utilisateur et résilier les Conditions d’Utilisation, sans notification préalable.

L’Utilisateur peut résilier, à tout moment, le Contrat et se désinscrire du Service par simple demande mail à support@juloa.com.

ARTICLE 13. MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION

Les présentes Conditions d’Utilisation pourront être modifiées par Juloa, à tout moment et sans préavis. L’Utilisateur est donc invité à consulter régulièrement leur dernière version mise à jour, disponible à tous et accessible en permanence sur toutes les pages du Site, en cliquant sur le lien « CGU » ou « Conditions générales d’utilisation ».

ARTICLE 14. DISPOSITIONS DIVERSES

14.1. Force Majeure

En cas de force majeure ou toute autre cause échappant à la prévision et au contrôle raisonnable de l’une des parties et de nature à l’empêcher d’exécuter ses obligations nées des présentes CGU tels que, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence, le blocage des télécommunications, le blocage d’Internet, la panne du matériel diffusant le service, l’incendie, les dégâts des eaux, le blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement, la grève totale ou partielle, la partie empêchée devra en informer l’autre partie par tous moyens dans les plus brefs délais. Les obligations des parties seront suspendues pendant toute la durée de la force majeure et les parties emploieront tous leurs efforts pour limiter la durée et les effets de la cause de la force majeure.

Aucune responsabilité ne sera encourue par Juloa en cas d’inexécution, ou de retard d’exécution de toute obligation des Conditions d’Utilisation, si cette inexécution ou ce retard résulte d’un cas de force majeure ou tout évènement hors du contrôle de Juloa ou d’un ou plusieurs de ses prestataire(s) ou sous-traitant(s).

Toutefois, dans l’hypothèse où la suspension des obligations contractuelles se révélerait être d’une durée supérieure à un (1) mois, chaque Partie serait en droit de résilier de plein droit les présentes Conditions d’Utilisation, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception. Dans ce cas, la résiliation prendra effet quinze (15) jours après la réception de ladite lettre, sans indemnité à la charge de Juloa.

14.2. Transmission du Contrat

Le Contrat ne peut faire l’objet d’une cession ou d’un transfert total(e) ou partiel(le), à titre onéreux ou gratuit, par l’Utilisateur sans l’accord préalable et écrit de Juloa, cet accord ne pouvant être refusé sans motif légitime. De son coté, Juloa est autorisé à céder ou transférer le Contrat, en tout ou partie, à quelque titre et sous quelque forme que ce soit à tout tiers.

14.3. Indépendance

Juloa est un professionnel indépendant et non un préposé de l’Utilisateur. Le Contrat n’entraîne aucun lien de subordination ni société commune entre les Parties.

14.4. Sous-Traitance

Dans le cadre du présent Contrat, Juloa se réserve le droit de sous-traiter tout ou partie des Services à tout prestataire de son choix, ce que l’Utilisateur accepte.

14.5. Invalidité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des Conditions d’Utilisation étaient tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderaient toute leur force et leur portée.

14.6. Règlement à l’amiable

En cas de litige, différend ou réclamation né du ou relatif aux Conditions d’Utilisation (et notamment tout litige concernant la validité, l’interprétation, les manquements ou la rupture des CGU) (ci-après le « Litige »), les parties tenteront avant de soumettre un tel Litige à la juridiction visée à l’article « Loi applicable et compétence territoriale » de trouver une solution amiable à leur Litige.

14.7. Loi applicable et compétence territoriale

Les présentes CGU sont régies par le Droit français.

En cas de litige lié aux Conditions d’Utilisation et notamment à leur validité, leur exécution ou leur interprétation, les parties s’efforceront de régler leur différend à l’amiable dans les conditions prévues dans l’article « Règlement Amiable » ci-dessus.

A défaut d’accord amiable dans le délai prévu audit article, compétence expresse est attribuée au tribunal de commerce de Toulouse (sauf compétence expresse exclusive reconnue à une juridiction différente), nonobsant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête. ** ARTICLE 15. POLITIQUE DE GESTION DES COOKIES**

Juloa se réserve le droit d’utiliser des cookies résiduels pour améliorer l’expérience Utilisateur et adapter la présentation du site à leurs préférences. Depuis la date de dernière mise à jour de nos CGU, aucun cookie n’est utilisé sur notre application.

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